Documents en ligne
Les documents téléchargeables:
Vous trouverez, dans cette rubrique, les différents documents à télécharger. Ceux-ci sont classés selon le service dont ils dépendent et peuvent vous aider dans vos démarches administratives.
Conformément à la loi du 19 novembre 1997 relative à la publicité de l'administration dans les provinces et les communes, toute copie de document administratif doit être demandé au Cabinet du Secrétaire communal.
Vous pouvez adresser votre demande en renvoyant ce formulaire de demande complété au Cabinet du Secrétaire communal, place Jean Jaurès 1 à 4040 Herstal.
Affaires sociales
Bibliothèques
Centre de Santé
- Brochure. Onze conseils pratiques pour une utilisation saine et raisonnée du téléphone portable.
- Maladies contagieuses.
Commerce local
- Demande d’occupation du domaine public.
- Demande d’exonération de la redevance pour occupation du domaine public.
- Défense de se livrer à certains jeux sur la voie publique.
- Formulaire de candidature forains.
- Formulaire de demande d'autorisation d'activité ambulante sur le domaine public.
- Formulaire de montage fête foraine.
- Installation de loges et métiers forains sur les propriétés privées pendant les fêtes communales.
- Organisation des activités ambulantes sur les marchés publics.
- Organisation des activités ambulantes sur les marchés publics. Modifications.
- Organisation des activités foraines sur les fêtes foraines publiques et sur le domaine public.
- Organisation des manifestations, cortèges et meetings.
- Night shops.
- Règlement communal relatif à l’octroi de subventions-intérêts en cas de travaux publics.
- Taxis.
- Terrasses.
- Usage des haut-parleurs.
Culture
- Agenda des manifestations.
- Chèques culture 2011-2012. Conditions d'octroi.
- Chèques culture 2011-2012. Attestation.
- Festiv’Art. Formulaire d’inscription.
- Festiv’Art. Modalités de participation.
- Règlement relatif au soutien de manifestations d’intérêt communal.
Energie
- Règlement relatif à l’octroi d’une prime communale à l’installation d’un système de chauffe-eau solaire.
- Règlement relatif à l’octroi d’une prime communale à l’installation d’un système de panneaux solaires.
- Formulaire de demande pour l’octroi d’une prime communale à l’installation d’un système de chauffe-eau solaire.
- Formulaire de demande pour l’octroi d’une prime communale à l’installation d’un système de panneaux solaires photovoltaïques.
Enseignement
- Brochure de l'enseignement communal 2010.
- Calendrier de congés scolaires.
- Classes de vacances. Bulletin d'inscription.
- Garderies de vacances. Attestation de travail.
- Liste des écoles communales.
- Liste des écoles libres.
Environnement
- Calendrier des déchets.
- Propreté publique. Règlement communal d’administration intérieure sur la collecte des déchets.
- Règlement portant taxe sur la collecte et le traitement des immondices (déchets ménagers et déchets ménagers assimilés).
- Conteneurs à puce • Formulaire de déménagement Intradel.
Finances
Fonctionnaire sanctionnateur
Jeunesse
- Chèques Vacances Actives Herstal. Règlement.
- Eté solidaire, je suis partenaire. Conditions d'engagement.
- Eté solidaire, je suis partenaire. Formulaire d'inscription.
- Vacances actives été 2011. Stages.
Police
Plan de cohésion sociale
Relations publiques
- Formulaire de demande d’occupation de locaux, dépendances et/ou installations des établissement communaux et déclaration en cas de manifestation publique en salle dans les locaux communaux.
- Prêt de matériel communal.
Sécurité et salubrité publiques
- Formulaire de demande d’enquête de salubrité.
- Modèle de courrier informant le propriétaire des travaux à effectuer.
- Plan général d'urgence et d'intervention communal.
- Redevance pour les prestations des enquêteurs communaux effectuées dans le cadre de l’octroi d’une attestation de conformité en vue de l’obtention d’un permis de location. Indexation exercice 2010.
- Règlement sur la qualité du logement. Modification.
- Règlement fixant redevance pour les prestations des enquêteurs communaux effectuées dans le cadre de l’octroi d’une attestation de conformité en vue de l’obtention d’un permis de location.
- Règlement redevance sur la délivrance de permis de location.
Sports (service)
- Chèques sports. Attestation.
- Clubs sportifs.
- Formulaire de demande d’occupation de locaux, dépendances et/ou installations des établissement communaux et déclaration en cas de manifestation publique en salle dans les locaux communaux.
- Demande de prêt de matériel communal.
- Ecole des Sports. Folder et formulaire d'inscription.
- Piscine. Règlement d'administration intérieure.
- Mérite sportif herstalien. Règlement.
- Tarifs de la piscine communale.
- Règlement relatif à l’occupation des salles du hall omnisports La Préalle. Conditions générales et tarifs.
- Règlement relatif à l’octroi d’une récompense individuelle à des sportifs herstaliens de haut niveau.
- Règlement relatif à l’octroi d’une subvention à des clubs sportifs herstaliens de haut niveau.
Taxes
Travaux
- Règlement relatif à la location du podium modulable.
- Autorisation de construction de trottoir à titre précaire.
- Demande de location du podium modulable.
- Demande d'autorisation de travaux d’inflexion de bordure et d’aménagement de trottoir.
- Demande de raccordement particulier à l’égout public d’immeuble(s) privé(s). Devis.
- Demande de raccordement particulier à l’égout public d’immeuble(s) privé(s).
Urbanisme
- Règlement général sur les bâtisses.
- Prix de l'Urbanisme 2011. Règlement.
- Prix de l’Urbanisme 2011. Bulletin de participation.
Les documents disponibles en ligne via l'outil Téléservice
Accéder aux téléservices:
- Certificat de résidence et de nationalité.
- Certificat d'hérédité.
- Certificat de nationalité.
- Certificat de résidence.
- Certificat de résidence pour mariage.
- Certificat de vie.
- Cohabitation légale.
- Composition de ménage.
- Extrait d'acte de décès.
- Certificat de résidence avec historique d'adresses.
© Ville de Herstal • service Ecrido: Infographie • Web • Imprimerie.
![feder-ue+w[1]_portlet.jpg](http://www.herstal.be/feder-uew1-portlet.jpg)
