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Documents en ligne

Les documents téléchargeables:

Vous trouverez, dans cette rubrique, les différents documents à télécharger.

Ceux-ci sont classés selon le service dont ils dépendent et peuvent vous aider dans vos démarches administratives.

Conformément à la loi du 19 novembre 1997 relative à la publicité de l'administration dans les provinces et les communes, toute copie de document administratif doit être demandé au Cabinet du Directeur général.

Vous pouvez adresser votre demande en renvoyant ce formulaire de demande complété au Cabinet du Directeur général, place Jean Jaurès 1 à 4040 Herstal.

Bibliothèques

Horaires. 

Règlement.

Centre de Santé

Maladies contagieuses.

Anamnèse visite médicale • Renseignements médicaux.

Commerce local

Formulaire de candidature forains.

Formulaire de demande d’autorisation d’activité ambulante sur les lieux jouxtant la voie publique ou sur les parkings commerciaux.

Formulaire de montage fête foraine.

Formulaire de demande d’autorisation d’activité foraine en lieux privés.

Règlement communal relatif à l’organisation des activités foraines sur les fêtes foraines publiques et sur le domaine public

Règlement communal sur les night shops.

Taxes. Modification. Règlement portant taxe sur les night shops. Règlement n° 77.

Night shops. Déclaration de reprise en cas de cession.

Night shops. Demande d'exploitation.

Règlement communal relatif à l’octroi de subventions-intérêts en cas de travaux publics.

Règlement communal relatif à l’occupation privative du domaine public par des terrasses.

Règlement communal relatif à l’organisation des activités ambulantes sur les marchés publics.

Règlement communal relatif à l'organisation des activités ambulantes sur le domaine public (en-dehors des marchés publics), à l'organisation des activités ambulantes sur les lieux jouxtant la voie publique ou sur les parkings commerciaux, à l'organisation des activités ambulantes déambulatoires sur le domaine public.

Règlement communal relatif à l’exploitation des services de taxis sur le territoire de la Ville de Herstal.

Formulaire de demande d’autorisation d’activités ambulantes déambulatoires sur le domaine public.

Demande d’autorisation d’organiser une loterie ou une tombola.

Culture

Chèques culture. Conditions d'octroi.

Chèques culture. Attestation.

Règlement relatif au soutien de manifestations d’intérêt communal.

Formulaire de demande de soutien de manifestations d’intérêt communal.

Formulaire de demande d’occupation de locaux, dépendances et/ou installations des établissement communaux et déclaration en cas de manifestation publique en salle dans les locaux communaux.

Prêt de matériel communal.

Energie

Règlement relatif à l’octroi d’une prime communale à l’installation d’un système de chauffe-eau solaire.

Règlement relatif à l’octroi d’une prime communale à l’installation d’un système de panneaux solaires.

Formulaire de demande pour l’octroi d’une prime communale à l’installation d’un système de chauffe-eau solaire.

Formulaire de demande pour l’octroi d’une prime communale à l’installation d’un système de panneaux solaires photovoltaïques.

Enseignement

Vacances à l'école. Règlement.

Vacances à l'école. Bulletin d'inscription.

Vacances à l'école. Fiche individuelle de santé.

Vacances à l'école. Attestation de travail.

Demande d’attestation de fréquentation des classes de vacances. Format PDF.

Demande d’attestation de fréquentation des classes de vacances. Format word.

Liste des écoles communales.

Liste des écoles libres.

Congés scolaires 2017 • 2018.

Environnement

Calendrier des déchets.

Propreté publique. Règlement communal d’administration intérieure sur la collecte des déchets.

Règlement portant taxe sur la collecte et le traitement des immondices (déchets ménagers et déchets ménagers assimilés).

Conteneurs à puce • Formulaire de déménagement Intradel.

Finances

Règlement portant tarification pour les coûts d’intervention du personnel et des équipements communaux au profit de tiers ou en raison du comportement de ceux-ci. Modification.

Fonctionnaire sanctionnateur

Règlements et ordonnances de Police.

Règlement de procédure des sanctions administratives communales du 9 juillet 2010.

Jeunesse

Chèques Vacances Actives Herstal. Règlement.

Eté solidaire, je suis partenaire. Conditions d'engagement.

Eté solidaire, je suis partenaire. Formulaire d'inscription.

Police

Règlements et ordonnances de Police.

Population

Autorisation parentale.

Plan de cohésion sociale

Brochure du plan de cohésion sociale.

Recette

Formulaire de demande de paiements échelonnés.

Relations publiques

Formulaire de demande d’occupation de locaux, dépendances et/ou installations des établissement communaux et déclaration en cas de manifestation publique en salle dans les locaux communaux.

Prêt de matériel communal.

Sécurité et salubrité publiques

Formulaire de demande d’enquête de salubrité.

Modèle de courrier informant le propriétaire des travaux à effectuer.

Plan général d'urgence et d'intervention communal.

Règlement fixant redevance pour les prestations des enquêteurs communaux effectuées dans le cadre de l’octroi d’une attestation de conformité en vue de l’obtention d’un permis de location • Règlement n° 89.

Règlement sur la qualité du logement. Modification.

Règlement redevance sur la délivrance de permis de location.

Seniors

Conseil consultatif des Aînés. Règlement.

Liste des amicales de pensionnés.

Répertoire social.

Sports

Chèques sports. Attestation.

Clubs sportifs.

Formulaire de demande d’occupation de locaux, dépendances et/ou installations des établissement communaux et déclaration en cas de manifestation publique en salle dans les locaux communaux.

Demande de prêt de matériel communal.

Ecole des Sports. Folder et formulaire d'inscription.

Piscine. Règlement d'administration intérieure.

Mérite sportif herstalien. Règlement.

Tarifs de la piscine communale.

Règlement relatif à l’occupation des salles du hall omnisports La Préalle. Conditions générales et tarifs.

Règlement relatif à l’octroi d’une récompense individuelle à des sportifs herstaliens de haut niveau.

Règlement relatif à l’octroi d’une subvention à des clubs sportifs herstaliens de haut niveau.

Folder de l'Académie des Sports.

Pass Sport Seniors.

Ecole des sports.

Taxes

Règlements taxes.

Travaux 

Règlement relatif à la location du podium modulable.

Autorisation de construction de trottoir à titre précaire.

Demande de location du podium modulable.

Demande d'autorisation de travaux d’inflexion de bordure et d’aménagement de trottoir.

Demande de raccordement particulier à l’égout public d’immeuble(s) privé(s).

Demande de raccordement particulier à l’égout public d’immeuble(s) privé(s) sur devis.

Demande de raccordement particulier à l’égout public d’immeuble(s) privé(s) durant le chantier d'égouttage.

Urbanisme

Schéma de structure communal • rapport.

Carte mesures d'aménagement.

Carte schéma d'orientations territoriales.

Les documents disponibles en ligne via l'outil Téléservice

Accéder aux téléservices:

Certificat de résidence et de nationalité.

Certificat d'hérédité.

Certificat de nationalité.

Certificat de résidence.

Certificat de résidence pour mariage.

Certificat de vie.

Cohabitation légale.

Composition de ménage.

Extrait d'acte de décès.

Certificat de résidence avec historique d'adresses.