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Ordres du jour du Conseil communal

L'ordre du jour des séances du Conseil communal est affiché aux valves de l'Hôtel de Ville. Il est également diffusé sur le site Internet et la page Facebook de la Ville et peut y être consulté dans le courant de la semaine qui précède la réunion du Conseil.
Les séances du Conseil communal ont généralement lieu le dernier lundi du mois à 20h et elles sont ouvertes au public.
Les séances se déroulent dans la salle du Conseil communal de l'Hôtel de Ville, place Jean Jaurès 45 à 4040 Herstal, au rez-de-chaussée de l'aile B.

Ordre du jour du Conseil communal du 25 mars 2019

Correspondance

1.     Un courrier de Monsieur François Vergniolle, Directeur gérant de la SRL, concernant le budget de l'année 2019 et l'ajustement 2018. Pour information.

Points présentés par M. le Bourgmestre

Prévention spécifique PSSP

2.     Prévention PSSP. Appel à candidatures : aide à la coordination des CSIL-R. Candidature de la Ville de Herstal.

Coordination générale et planification des politiques locales

3.     Modifications du règlement d’ordre intérieur (Conseil communal du 28 janvier 2019). Décision de la tutelle. Pour information.

4.     Ordonnance de police administrative relative à l’interdiction d’occuper les locaux communaux à des fins de manifestations électorales durant la période pré-électorale allant jusqu’au 26 mai 2019 inclus.

5.     Ordonnance de police administrative relative à l’affichage électoral précédant les élections simultanées européennes, fédérales et régionales du 26 mai 2019.

Sécurité

6.     Sécurité publique. Commission communale de constats des dégâts causés par une calamité agricole sur le territoire communal. Liste des experts-agriculteurs désignés par le Collège communal. Information.

Gestion des biens immobiliers communaux

7.     Vente d'une parcelle communale sise à 4040 Herstal, rue Malvoie, cadastrée 2e division, section A, numéro provisoire de pré-cadastration A 1074 pour une contenance de 88,44 mètres carrés. Accord sur le projet d’acte.

8.     Conventions de mise à disposition à titre précaire de deux terrains et de la buvette sis rue de l’Ancienne Bure à 4040 Herstal, en faveur du FC Pontisse. Biens cadastrés 2ième division, section A, numéro 695 E et 693 D2. Avenant 1 aux conventions.

Enseignement

9.     Co.Pa.Loc. – Procès-verbaux des séances des 13 juin 2018, 3 octobre 2018, 19 décembre 2018 et 30 janvier 2019 - Prise d’acte

Coordination des festivités locales

10.     Maison de quartier « Espace-Marexhe » – convention de mise à disposition des locaux avec l’organisme Easy Swing Asbl pour l’organisation de la manifestation publique « Ardent Swing Festival » les 15, 16 et 17 mars 2019.

11.     Maison de quartier « Espace-Marexhe » – convention de mise à disposition des locaux avec l’organisme Calif Asbl pour l’organisation d’une journée de réflexions et d’ateliers, avec des usagers de la santé mentale, des bénéficiaires en insertion, et des professionnels des 2 secteurs, le 21 mars 2019.

Commerce local

12.     Ambulants sur marchés publics – Marché de Vottem – Rupture à l’amiable de la convention de concession de la gestion du Marché public de Vottem passée avec la SPRL Les Marchés publics J. Dechaineux et perspective d’avenir

Points présentés par M. l'Echevin Jean-Louis Lefèbvre

Voiries - Égouttage

13.     Aménagement de la place Gilles Gérard et d’un parking à 4041 Vottem. Déplacement des installations de RESA électricité et Gaz. Projet de marché de travaux.

14.     Marché stock de fourniture de pavés et d'éléments linéaires en béton pour diverses rues de la Ville de Herstal. Projet de marché de fournitures.

Rénovation urbaine

15.     Quartier « Marexhe ». Réalisation des actions du programme aux conditions de l’arrêté ministériel de subvention 2018 et de la convention l’accompagnant. Accord.

Points présentés par M. l'Echevin André Namotte

Seniors

16.     Conseil communal consultatif des ainés - Adoption d’un nouveau Règlement d’Ordre Intérieur et renouvellement du Conseil communal consultatif des ainés

Points présentés par Mme l'Echevine Isabelle Thomsin

Mobilité et sécurité routière

17.     Aménagement de sécurité rue Bourriquet à 4040 Herstal.

Urbanisme

18.     Permis d’urbanisme n°164/2016. Plan masse pour la construction de 25 maisons unifamiliales et la construction d'une voirie avec placette rue Masuy à 4041 Milmort. Requête de la SA Etablissement Jaco et fils représentée par Monsieur Benoît Jaco. Article 129 quater du C.W.A.T.U.P.

19.     Permis d'urbanisme n° 240/2017. Construction d'un ensemble immobilier comprenant 28 appartements et modification (élargissement) de la voirie, rue Gaillard Cheval à 4041 Vottem. Requête de SA Dinh-Immobel. Article D.IV.41 du CoDT.

Points présentés par M. l'Echevin Franco Ianieri

Budget

20.     Modifications budgétaires n°1 (ordinaire et extraordinaire) de l’exercice 2019.

Points présentés par Mme l'Echevine Bojana Visic

Santé

21.     Green Deal, cantines durables. Confirmation de déclaration d'intention. Définition des objectifs mesurables. Choix des deux actions structurelles à mettre en oeuvre pour fin 2021

Inclusion et innovation sociale, Egalité des chances

22.     Plan de cohésion sociale. Approbation des rapports financiers 2018. PCS (84010) et Article 18 (84011) à rentrer à la DGO5.

23.     Politique de l’intégration. Projet « Initiatives locales d’Intégration » du Service public de Wallonie. Rapports d’évaluation et financier pour l’année 2018

Points présentés par M. Stéphane Ochendzan, Président du Conseil de l'Action sociale

Jeunesse

24.     « Eté solidaire, je suis partenaire » 2019. Appel à candidatures

Points complémentaires

Points présentés par M. le Bourgmestre

Plateforme du Vivre Ensemble

32.     Une motion du groupe Vert Herstal pour la lutte contre la violence liée à la haine et au rejet de l’autre.