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Ordres du jour du Conseil communal

L'ordre du jour des séances du Conseil communal est affiché aux valves de l'Hôtel de Ville. Il est également diffusé sur le site Internet et la page Facebook de la Ville et peut y être consulté dans le courant de la semaine qui précède la réunion du Conseil.
Les séances du Conseil communal ont généralement lieu le dernier lundi du mois à 20h et elles sont ouvertes au public.
Les séances se déroulent dans la salle du Conseil communal de l'Hôtel de Ville, place Jean Jaurès 45 à 4040 Herstal, au rez-de-chaussée de l'aile B.

Ordre du jour du Conseil communal du 1er juillet 2019

 

Points présentés par M. le Bourgmestre

 

Police

1.     Cadre Opérationnel – Ouverture d’une place de Commissaire de Police - membre.

2.     Cadre administratif et logistique. Ouverture d’une place de Consultant – Conseiller en prévention /Directeur qualité.

3.     Cadre administratif et logistique. Ouverture d’une place de conseiller au service Ressources Humaines.

4.     Modification du cadre de la zone de police.

5.     Marché de fournitures à passer par procédure ouverte, relatif à l’acquisition d’une plateforme de virtualisation composée de serveurs pour la zone de police de Herstal. Conditions et mode de passation du marché.

6.     Zone de Police. Comptes annuels 2018

 

Coordination générale et planification des politiques locales

7.     Rapport de rémunération en exécution de l'article L6421-1 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation.

 

Cabinet du Directeur général

8.     Plan de pension complémentaire "branche 21" pour le personnel contractuel de la Ville de Herstal. Adhésion à la centrale de marché de l'ONSS.

9.     Délégation de compétences du Conseil communal en application des articles L1222-3 à L1222-8 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation. Modification n°1.

 

Bâtiments communaux

10.     Ureba exceptionnel 2019. Appel à projets destiné aux écoles de l’enseignement obligatoire. Rénovation de l’école de Vottem centre, rue Emile Vandervelde 19 à 4041 Vottem. Candidature. Ratification de la décision du Collège communal du 24 juin 2019.

 

Gestion des biens immobiliers communaux

11.     Terrain sis 103/16 Pied du Bois Gilles à 4040 Herstal. Convention d’occupation. Requête de Monsieur Alain Fissette.

 

Enseignement

12.     Encadrement différencié – Ecole Bellenay - Convention entre notre administration et l’Asbl Rem’aide anné scolaire 2018-2019

13.     Enseignement maternel – Augmentations de cadre à la date du 08 mai 2019 - Création de 3 demi-emplois.

 

Tutelle sur le CPAS

14.     CPAS: Comptes 2018

 

Ville intelligente - Informatique et transition numérique

15.     Marché stock pour la fourniture de licences logicielles bureautiques pour une durée de 3 ans. Projets de marché.

 

Points présentés par M. l'Echevin Jean-Louis Lefèbvre

 

Recette

16.     Recette. Vérification de la caisse communale du 04/06/2019. Pour information

 

Voiries - Égouttage

17.     Permis d’urbanisme n° 123/2012. Construction de 22 maisons, 48 appartements et 3 espaces à destination économique entre les rues Emile Muraille et Sur les Thiers à 4040 Herstal. Cession gratuite à la Ville de Herstal de l’assiette de voirie rue Jean-Lambert Kepenne, de la place Charlotte Hauglustaine, du sentier Emile Sior piétonnier longeant les lots 17 à 23 et traversant le lot 24 ainsi que leurs équipements respectifs. Accord sur le projet d’acte.

18.     Rue du Fort. Elargissement partiel de la Voirie, suivant le plan d’alignement approuvé par Arrêté royal du 14 janvier 1966 et modifié par Arrêté royal du 14 septembre 1977. Réalisation d’emprises pour cause d’utilité publique. Echange de parcelles avec Madame Martin Oteiro Victoria.

19.     Sentier n°94, rue des Renards à 4040 Herstal. Projet d'aménagement. Acquisition pour cause d'utilité publique. Accord sur estimation.

20.     Marché de fourniture relatif à l'achat et à l'entretien d'une mini pelle hydraulique. Projet de marché de fourniture.

21.     Marché de fourniture de barrières de sécurité anti-camion bélier. Projet de marché de fournitures.

 

Politique de l'habitat

22.     Déclaration de politique communale du logement

 

Points présentés par M. l'Echevin André Namotte

 

Culture

23.     Musée - Subvention 2018. Pièces justificatives concernant l’octroi de la subvention par la Fédération Wallonie-Bruxelles à la Ville de Herstal dans le cadre de la reconnaissance du musée en catégorie C

24.     Bibliothèques publiques – Rapport annuel financier à introduire auprès de la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l’exercice 2018.

 

Points présentés par M. l'Echevin Franco Ianieri

 

Tutelle sur les établissements subordonnés et les institutions subsidiées

25.     Eglise Protestante. Compte 2018

26.     F.E Notre-Dame de Bon Secours. Modification budgétaire n°1 de 2019

27.     Maison des associations culturelles de Herstal. Comptes annuels 2018.

28.     Maison des associations culturelles de Herstal. Budget 2019.

 

Points présentés par Mme l'Echevine Bojana Visic

 

Inclusion et innovation sociale, Egalité des chances

29.     Plan de cohésion sociale. Convention de partenariat avec l’asbl Tertio-Volontaires en vue d’un soutien logistique dans le cadre du projet « cet été, prends ta place 2019 ».

 

Points présentés par M. Stéphane Ochendzan, Président du Conseil de l'Action sociale

 

Jeunesse

30.     Maison de Jeunes de Herstal. Projet de statuts. Adhésion

 

Points complémentaires

 

Points présentés par Mme l'Echevine Isabelle Thomsin

 

Mobilité et sécurité routière

55.     Une question orale de Monsieur Paolo Gigantelli, Conseiller communal, concernant le trafic intense dans la rue Faurieux.