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Ordres du jour du Conseil communal

L'ordre du jour des séances du Conseil communal est affiché aux valves de l'Hôtel de Ville. Il est également diffusé sur le site Internet et la page Facebook de la Ville et peut y être consulté dans le courant de la semaine qui précède la réunion du Conseil.
Les séances du Conseil communal ont généralement lieu le dernier lundi du mois à 20h et elles sont ouvertes au public.
Les séances se déroulent dans la salle du Conseil communal de l'Hôtel de Ville, place Jean Jaurès 45 à 4040 Herstal, au rez-de-chaussée de l'aile B.

Ordre du jour du Conseil communal du 03 juin 2019

 

Points présentés par M. le Bourgmestre

Coordination générale et planification des politiques locales

Décret "Gouvernance" du 29 mars 2018 - Régie des Quartiers de Herstal ASBL - Rapport de rémunération 2018 - Pour information.
 
Travaux subsidiés. Fonds d’investissements à destination des communes. Plan d’Investissement Communal (PIC) sur base du montant pluriannuel octroyé à la Ville pour la période 2019 – 2020 – 2021. Propositions.


Cabinet du Directeur général

Constitution d’un 2ème pilier de pension pour les agents contractuels. Décision de principe quant au choix du mode de financement.

Délégation de signature du Collège communal conformément à l’article 56 du Règlement général de la comptabilité communale. Pour information.

Réactualisation au 30 avril 2019 des délégations de signatures données par le Collège communal à des agents de la Zone de police et de la Ville dans le cadre de la législation sur les marchés publics. Pour information.

Effondrement de la rue Cyclistes Frontières. Citation à comparaître donnée à la Cile et à Ethias. Intervention volontaire. Autorisation d'ester en justice.


Bâtiments communaux

Rénovation de 3 installations de chauffage pour la Ville de Herstal. Projet de marché de travaux.

Stratégie de développement territorial

 

Masterplan des ACEC. Phase finale. Accord


Enseignement

Conseil de l’Enseignement des Communes et des Provinces – Désignation d’un représentant à l’assemblée générale du CECP


Ville intelligente - Informatique et transition numérique

Ville intelligente – Informatique et transition numérique. Marché de services relatif à l'informatisation de bâtiments annexes de la Ville de Herstal. Projet de marché.

 

Points présentés par M. l'Echevin Jean-Louis Lefèbvre

 

Recette

Compte communal pour l'exercice 2018

 

Voiries - Égouttage

Marché stock de travaux relatif à la construction de trottoirs dans diverses rues sur le territoire de la Ville de Herstal. Projet de marché de travaux.

Parcelle de terrain sise à 4040 Herstal, à l'angle des rues Malgagnée et Christophe, cadastrée 3ième division, section E, numéro 1316 A2, d'une contenance de 30 mètres carrés, appartement à l'Etat Belge. Principe de l'expropriation pour cause d'utilité publique suivant les lois du 17 avril 1835 et du 29 mai 1870.


Politique de l'habitat

Inventaire des logements publics en Wallonie.

 

Points présentés par M. l'Echevin André Namotte

 

Culture

Bibliothèques publiques – Rapport d’activités annuel à introduire auprès de la Fédération Wallonie-Bruxelles.

 

Points présentés par Mme l'Echevine Isabelle Thomsin

 

Mobilité et sécurité routière

Projet d'arrêté ministériel portant règlement complémentaire sur la police de la circulation routière. Avis du Conseil communal.

Marquage et aménagements de sécurité - Rue Visé Voie proche du carrefour avec la rue des Trois Fermes à 4041 Vottem.


Urbanisme

Permis d'urbanisme n° 017/2019. Construction d'un immeuble comprenant 6 appartements avec garages rue Thier des Monts à 4040 Herstal, sur une parcelle cadastrée 5ème division, section G n° 776B. Requête de Monsieur et Madame Maurizio Panariello - Nathalie Delmotte et de Monsieur Raphaël Voets. Emprise gratuite à réaliser suivant plan d’alignement.

Permis d'urbanisme n°232/2018. Construction d'une voirie et de 7 habitations Chaussée Brunehault à 4042 Liers. Requête de la SPRL DG&S Consulting, représentée par Monsieur Etienne Gérard. Article D.IV.41 du CoDT.

 

Points présentés par M. l'Echevin Franco Ianieri

 

Budget

Pour information – Approbation des modifications budgétaires n°1 (ordinaire et extraordinaire) de l’exercice 2019 par le Gouvernement wallon.

Modifications budgétaires n°2 (ordinaire et extraordinaire) de l’exercice 2019.

 

Tutelle sur les établissements subordonnés et les institutions subsidiées

F.E. Notre-Dame de Bon Secours. Compte 2018

F.E. Saint-Etienne. Compte 2018.

F.E. Notre-Dame de la Licour. Compte 2018

F.E. Saint-Lambert. Compte 2018.

F.E. Saint-Remy : Compte 2018

F.E. Saint-Hubert. Compte 2018

F.E. de la Vierge des Pauvres. Compte 2018.

F.E. de l’Immaculée Conception. Compte 2018

URBEO : Comptes annuels (2018), décharge aux membres des organes de gestion et de contrôle et rapport de rémunération.

URBEO : Affectation du résultat 2018.

URBEO. Octroi d’une subvention pour l’exercice 2019.

Régie des Quartiers de Herstal asbl. Comptes annuels 2018.

Régie des Quartiers de Herstal asbl. Subvention pour l’exercice 2019.

Maison de la Laïcité et de la Solidarité de Herstal Asbl. Comptes annuels 2018.

Maison de la Laïcité et de la Solidarité de Herstal ASBL. Octroi d’une subvention pour l’exercice 2019.

 

Relations avec les intercommunales

Terre & Foyer - Assemblée Générale Ordinaire le jeudi 6 juin 2019.

IMIO – Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle - Assemblée Générale Ordinaire le jeudi 13 juin 2019

I.I.L.E. – Intercommunale d’Incendie de Liège et Environs - Assemblée Générale Ordinaire le lundi 17 juin 2019

C.I.L.E. – Compagnie Intercommunale Liégeoise des Eaux - Assemblée Générale Ordinaire le jeudi 20 juin 2019

Centre Hospitalier Bois de l’Abbaye - Assemblée Générale Ordinaire le lundi 24 juin 2019

ECETIA Finances SCRL - Assemblée Générale Ordinaire le mardi 25 juin 2019

ECETIA Intercommunale SCRL - Assemblée Générale Ordinaire le mardi 25 juin 2019

ENODIA - Assemblée Générale Ordinaire le mardi 25 juin 2019.

Holding Communal S.A. (en liquidation) - Assemblée Générale des Actionnaires le mercredi 26 juin 2019

A.I.D.E. – Association Intercommunale pour le Démergement et l’Epuration des Communes de la Province de Liège - Assemblée Générale Ordinaire le jeudi 27 juin 2019

NEOMANSIO – Crématoriums de service public - Assemblée Générale Ordinaire le jeudi 27 juin 2019

INTRADEL – Association Intercommunale de Traitement des Déchets Liégeois - Assemblée Générale Ordinaire le jeudi 27 juin 2019.

SPI - Services Promotion Initiatives En Province de Liège - Assemblée Générale Ordinaire le jeudi 27 juin 2019.

SPI - Services Promotion Initiatives En Province de Liège - Assemblée Générale Extraordinaire le jeudi 27 juin 2019.

CHR – Centre Hospitalier Régional de la Citadelle - Assemblée Générale Ordinaire le vendredi 28 juin 2019

 

Sports

« jecourspourmaforme.be » - Organisation de cours collectifs de course à pied en 2019. Convention de partenariat avec l’ASBL « Sport et Santé » ainsi qu’avec le club « Herstal Jogging et Marathon ».


Points complémentaires

 

Points présentés par M. le Bourgmestre

 

Sécurité

Une question orale de Monsieur Fabrice Merola, Conseiller communal, relative à l'état de la situation d'une maison sécurisée rue du Bouxthay, 68.

 

Points présentés par M. l'Echevin Franco Ianieri

 

Relations avec les intercommunales

EthiasCo scrl - Association d’assurances mutuelles - Assemblée Générale Ordinaire le jeudi 13 juin 2019

IGRETEC – Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d’Etudes Techniques et Economiques - Assemblée Générale Ordinaire le mercredi 26 juin 2019.