Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation
Vous êtes ici : Accueil / Ma ville / Vie politique / Conseil communal / Ordres du jour
Actions sur le document

Ordres du jour du Conseil communal

L'ordre du jour des séances du Conseil communal est affiché aux valves de l'Hôtel de Ville. Il est également diffusé sur le site Internet et la page Facebook de la Ville et peut y être consulté dans le courant de la semaine qui précède la réunion du Conseil.
Les séances du Conseil communal ont généralement lieu le dernier lundi du mois à 20h et elles sont ouvertes au public.
Les séances se déroulent dans la salle du Conseil communal de l'Hôtel de Ville, place Jean Jaurès 45 à 4040 Herstal, au rez-de-chaussée de l'aile B.

La réunion du Conseil communal se tiendra au Hall omnisport Michel Daerden, rue de l’Abattoir, 65 à Herstal, où le port du masque ou de tout autre dispositif équivalent est obligatoire, le lundi 28 juin 2021 à 20 H 00, avec l'ordre du jour ci-après. 

Compte tenu de l'actualité Covid-19, la séance publique du Conseil communal sera retransmise sur la chaine youtube de la Ville de Herstal. 

 

Projet d’ordre du jour du Conseil communal du 28 mai 2021

 

Droit d'interpellation du citoyen

1. Demande de Madame Sarah Cerri concernant la politique d'urbanisme et d'environnement de la Ville, en particulier le projet réf. 208L/2020.

 

Points présentés par M. le Bourgmestre ff

 

Coordination générale et planification des politiques locales

2. Rapport de rémunération en exécution de l'article L6421-1 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation.

3. Subvention au Festival international du film de comédie de Liège – édition 2020 – Contrôle de l’utilisation de la subvention 2020.

4. Subvention au Festival international du film de comédie de Liège (FIFCL) - édition 2021. Octroi d’une subvention pour l’année 2021.

5. Marché de services relatif au portefeuille d'assurances de la Ville de Herstal. Projet de marché de Services.

 

Bâtiments communaux

6. Marché public relatif aux travaux de remplacement de vitrages au nouvel Hôtel de ville Herstal. Projet de marché de travaux.

 

Enseignement

7. Enseignement maternel - Augmentation de cadre à la date du 4 mai 2021 - Création de 2 demi-emplois.

8. Déclaration de vacances d'emploi en vue de la nomination à titre définitif. Année scolaire 2021-2022.

 

Tutelle sur le CPAS

9. CPAS : Comptes 2020.

 

Commerce local

10. Projet Créashop Villes – Délégation à Urbeo Commerce SCRL de la gestion opérationnelle du projet – Clôture du projet


 

Points présentés par M. l’Echevin a.i. Christian Laverdeur

 

Finances

11. Adhésions/Affiliations de la Ville de Herstal à différentes Asbl et autres Institutions et cotisations y relatives.

 

Recette

12. Vérification de la caisse communale du 08/06/2021. Pour information.

 

Taxes

13. Recours devant la Cour d’Appel contre le jugement du Tribunal de Première Instance de Liège du 29 avril 2021 (RG : 20/58/A) en matière de contentieux fiscal. Monsieur Mungiovi Filippo. Tribunal de Première Instance. Taxe sur les immeubles bâtis inoccupés ou délabrés. Exercice 2018, article 000075 au montant : 1.800 € et article 000076 au montant : 1440 €. Autorisation d’ester en justice.

 

Voiries - Égouttage

14. Fourniture et entretien d'un dumper pour le service des Travaux. Projet de marché de fournitures.

15. PIC 2019-2021. Création d’un giratoire au carrefour de la route de Liers avec les rues de la Hallette, du Tilleul et de Fexhe à 4041 Milmort. Projet de marché de travaux. Point 3.3.3. du PST.

16. PIC 2019-2021. Création d’un giratoire au carrefour de la route de Liers avec les rues de la Hallette, du Tilleul et de Fexhe à 4041 Milmort. Convention entre la Ville de Herstal, Resa et Proximus relative au marché conjoint. Point 3.3.3. du PST.

17. PIC 2019-2021. Réhabilitation de l'égouttage et réfection de voirie rue Guillaume Delarge à 4040 Herstal. Projet de marché conjoint de travaux. Point 3.3.3. du PST.

18. PIC 2019-2021. Réhabilitation de l'égouttage et réfection de voirie rue Guillaume Delarge à 4040 Herstal. Convention entre l’AIDE, la Ville de Herstal et la CILE relative au marché conjoint. Point 3.3.3. du PST.

19. PIC 2019-2021. Réhabilitation de l'égouttage et réfection de la rue Jean Dessard à Herstal. Projet de marché conjoint de travaux. Point 3.3.3. du PST.

20. PIC 2019-2021. Egouttage et aménagement de la rue de la Station (partie) à Herstal. Projet de marché conjoint de travaux. Point 3.3.3. du PST.

21. PIC 2019 - 20 Egouttage de la rue Croix Jouette à 4041 Vottem (entre les habitations n° 78 et 110). Projet de marché conjoint de travaux. Point 3.3.3. du PST.

22. Marché de services passé par le Service Public de Wallonie pour le prélèvement d’échantillons et essais en laboratoires pour revêtements hydrocarbonés, en béton de ciment et les matériaux s’y rapportant ainsi qu’essais routiers en général. Adhésion à la centrale d’achat.


 

Points présentés par Mme l'Echevine Sylvia Spagnoletti

 

Culture

23. Bibliothèques publiques. Rapport annuel financier à introduire auprès de la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l’exercice 2020.

24. Musée. Dissolution de l’asbl « Musée de la fraise et de la vie d’antan ». Don du patrimoine de l’asbl à la Ville de Herstal. Conservation et gestion du patrimoine et des activités du Musée de la fraise et de la vie d’antan de Vottem par le Musée de la Ville de Herstal.


 

Points présentés par Mme l'Echevine Isabelle Thomsin

 

Famille et soutien à la parentalité

25. Petite enfance. Action PST 5.4.5. Convention avec « Bébébus » dans le cadre de l’organisation d’une halte-garderie. Avenant 3 relatif à l’organisation durant les congés scolaires et aux modalités de contrôle de l’utilisation de la subvention.


 

Points présentés par M. l'Echevin Franco Ianieri

 

Budget

26. Modifications budgétaires n°1 (ordinaire et extraordinaire) de l’exercice 2021.

 

Tutelle sur les établissements subordonnés et les institutions subsidiées

27. Eglise Protestante. Compte 2020

28. Régie des Quartiers de Herstal asbl. Comptes annuels 2020.

29. Régie des Quartiers de Herstal asbl. Subvention pour l’exercice 2021.

 

Relations avec les intercommunales

30. Holding Communal S.A. (en liquidation) Assemblée Générale des Actionnaires le mercredi 30 juin 2021. Comptes 2020.

31. RESA SA. Assemblée Générale Extraordinaire le jeudi 1er juillet 2021. Désignation du réviseur d’entreprises et Pouvoirs.

32. ISoSL – Intercommunale de Soins Spécialisés de Liège. Assemblée Générale Ordinaire le mercredi 30 juin 2021. Comptes 2020 et décharge.

33. SPI - Services Promotion Initiatives En Province de Liège. Assemblée Générale Ordinaire le mardi 29 juin 2021. Comptes 2020 et décharge.

34. SPI - Services Promotion Initiatives En Province de Liège. Assemblée Générale Ordinaire le mardi 29 juin 2021. Plan stratégique – Présentation de l’état d’avancement

35. ENODIA SCiRL Assemblée Générale Ordinaire le mardi 29 juin 2021. Rapport de rémunération 2020.

36. S.C. Liège Expo. Assemblée Générale Ordinaire des Coopérateurs le mardi 29 juin 2021. Comptes 2020 et décharge.

37. EthiasCo scrl - Association d’assurances mutuelles. Assemblée Générale Ordinaire le mercredi 30 juin 2021. Comptes 2020 et décharges.

 

Points complémentaires

 

Points présentés par M. le Bourgmestre ff

 

Stratégie de développement territorial

56. Une motion du groupe PTB concernant le permis d’urbanisation 208L/2020 situé rue du 3 juin à Herstal afin d'organiser une consultation populaire.

 

Points présentés par Mme l'Echevine Denise Bohet

 

Cimetières

57. Une question orale de Monsieur Arnaud Thonard, Conseiller communal, concernant la gestion et l'entretien des cimetières de la Ville de Herstal.

 

Points présentés par Mme l'Echevine Bojana Visic

 

Protection de l'environnement

58. Une question orale de Madame Christelle Timmermans, Conseillère communale, concernant l'incendie au centre de tri de la société Suez.